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"Le naufrage a eu des conséquences écologiques qui ont vocation à être réparées. Il [url=http://www.sandvikfw.net/shopuk.php]hollister sale[/url] est temps de droit à la reconnaissance du vivant non commercial", a insisté MeXavier Kelidjian, avocat de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO). Et d' le tribunal à innover : " avez l'occasion de évoluer la chose plus rapidement que le temps du législateur." "Doucement, doucement!", a alors susurré le président [url=http://www.avis.ne.jp/cgi-usr/shinyo_bbs.cgi/b]air jordan pas cher La Chinoi[/url] Parlos, comme écrasé par l'honneur.
L'ardoise soumise par les victimes de la marée [url=http://www.jordanpascherofficiele.com]air jordan[/url] noire intègre le préjudice économique, notamment les dépenses de nettoyage, aisément justifiable sur facture ou sur bilan comptable. Elle détaille aussi le préjudice moral [url=http://www.sandvikfw.net/shopuk.php]hollister outlet sale[/url] et l'atteinte à l'image, reconnus de longue date par la . Elle tente d' ce "préjudice écologique" qui n'est pas encore reconnu par le droit fran?ais. Me Thomas Dumont, [url=http://www.rtnagel.com/airjordan.php]nike air jordan pas cher[/url] avocat du département du Morbihan, a invité les juges à à la "construction de la jurisprudence fran?aise".
Les plaidoiries des parties civiles auront duré plus de deux semaines et devaient s', lundi 4 juin, avant les réquisitions du procureur prévues ce même jour. Le nombre des plaignants n'a cessé d' au cours du procès qui doit se le 13 juin. Ils seraient quelque 110 et leurs demandes de dommages et intérêts avoisinent le milliard d'euros, dont 153 millions exigés par l'Etat et 150 millions par les régions.
Lundi, Me Jean-Pierre Mignard, représentant la [url=http://www.ilyav.com/uggsoldes.php]boots ugg pas cher[/url] , les Pays de la Loire, le ou le département du Finistère, devait, lui aussi, défendre l'idée d'un dommage écologique, mais [url=http://www.mxitcms.com/abercrombie/]abercrombie milano[/url] en l'habillant sous une forme juridique déjà familière dans les tribunaux. "Le dommage écologique se con?oit comme le [url=http://www.ilyav.com/uggsoldes.php]ugg pas cher[/url] préjudice moral d'une atteinte au patrimoine naturel. Il ne peut s' qu'à travers un préjudice humain. C'est une souffrance sociale." Mais [url=http://www.mnfruit.com/doudounemoncler.php]moncler pas cher[/url] avant toute indemnisation, écologique ou autre, [url=http://www.moncleroutletosterblade.com]moncler outlet[/url] encore faut-il que le tribunal établisse des responsabilités pénales dans le naufrage. Au premier chef, celle de Total, prévenu solvable s'il en est, le plus à même de les notes présentées. Bref, cette "poche profonde", selon la formule de Me Daniel Soulez-Larivière, défenseur de la compagnie pétrolière, que les parties civiles ont tenté d' dans leurs plaidoiries. "La responsabilité de Total est engagée", a plaidé Me Alexandre [url=http://www.achbanker.com/hollister.php]hollister france[/url] Varaut. L'avocat du conseil général de Vendée a dénoncé l'opacité du milieu maritime. "Au-dessus de la mer [url=http://www.px.tsukuba.ac.jp/home/tcm/kyoshida/cgi-bin/postmail.cgi]abercrombie Au Sénégal, la ch[/url] flotte un brouillard de normes", a-t-il constaté. Ce rideau et la multiplication de "faux nez" ne visent, selon lui, qu'à protéger l'acteur essentiel, la compagnie pétrolière, et à "externaliser la sécurité". De par son ?ge, de par les inspections menées à bord, Total ne pouvait que le bateau était dangereux, a-t-il insisté. "La corrosion, c'est un défaut apparent", pas un vice caché, a affirmé Me Xavier Delplanque, avocat du Morbihan.
Lundi, Me Beno?t Chabert, [url=http://www.mquin.com/gzparis.php]giuseppe zanotti pas cher[/url] représentant l'Etat, devait, de son c?té, réfuter l'idée d'un accident, d'une fortune de mer. Me Mignard devait, lui, que Total est intervenu dans la marche du navire et donc dans la course des événements. "Les instructions au [établies entre l'affréteur et le navire transportant sa cargaison] comportaient des indications sur la gestion nautique", rappelle-t-il. La compagnie a eu des conversations directes avec le commandant du bateau, dans la soirée qui a précédé le naufrage. Pour en que "l'affréteur est un acteur hégémonique".
Le dommage écologique est incontestable, a estimé Me Christian Huglo, représentant plusieurs communes sinistrées. "Mais qui a qualité à ?" Les collectivités territoriales, qui ont légalement en charge la gestion du patrimoine naturel ? Les associations de protection de l'environnement qui travaillent sur ces dossiers à l'année ? Les personnes physiques qui ont eu à les conséquences du désastre sur le pas de leur porte ? Chacun a défendu la pertinence de sa réclamation.
le co?t d'un maculé de fioul, d'une plage semée de boulettes toxiques ? L'atteinte à l'écosystème, à la beauté ou à l'équilibre d'un site peut-elle s'évaluer de manière sonnante et trébuchante ? Devant le tribunal correctionnel de Paris, les parties civiles ont abordé la question du "préjudice écologique" lors du [url=http://www.thehygienerevolution.com/barbourparis.php]barbour[/url] de l'Erika. [url=http://www.lake-s.com/spring/bbs/spring.cgi]hollister france On-Line Stuf[/url] Une catastrophe qui a durablement meurtri quatre cents kilomètres de littoral et englué entre 150 000 et 300 000 oiseaux pouvait une bonne occasion de ce thème à la barre.
Mais moins de la moitié des demandeurs a pris la peine de se déplacer, se contentant de réclamations écrites. Ils étaient encore moins nombreux à preuve d'assiduité lors des débats. Un dilettantisme qui a agacé le président Jean-Baptiste Parlos, découvrant, chaque jour, de nouvelles prétentions financières provenant d'obscures associations. "Le dossier a pris vingt volumes en quinze jours", constatait le juge. "Petite journée", ironisait un avocat de la , après une audience où les factures présentées avoisinaient pourtant une dizaine de millions d'euros.